Au 1 Mai 2008 la
recodification du code du travail est entrée en
application.
Pour retrouver les correspondances entre ancien et
nouveau code voici quelques outils.
Correspondance en ligne
GestionDeLaPaie.Com offre un moteur de
correspondance en ligne, sans besoin
d'installation, accessible à tous les
utilisateurs par un simple champ de
formulaire.
Outil
CODACOD: un logiciel à
télécharger sur votre ordinateur (2.5 Mo)
CODACOD permet d’effectuer
des correspondances entre les articles de
l’ancien Code du Travail et ceux du nouveau
et ceci dans les deux sens.
Cet outil n’est disponible que pour version
PC.
Outil
CODE-IT un logiciel à
télécharger sur votre ordinateur
Ce fichier présente tous les
articles en L du nouveau code. Il permet de
se familiariser avec la structure de
celui-ci et de rechercher des articles en
fonction d’un thème précis.
La "partie 4" concerne la santé au travail
Voir le mode d'emploi sur la feuille
d'accueil en bas à droite
Téléchargeable en fichier compresé ZIP (2.9
Mo) . Décompressé EXCEL (11.5 Mo)
RECODIFICATION DU CODE DU TRAVAIL
